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Marques déposées par monsieur AMSELLEM Francis
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06
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

06
Mr AMSELLEM Francis

Numéro de dépôt :
3122460
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2011
06 de AMSELLEM Francis

Présentation de la marque 06

Déposée le 25 septembre 2001 par monsieur AMSELLEM Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est monsieur AMSELLEM Francis domicilié(e) ZAC SAINT MARTIN, 609 RTE DE LA ROQUETTE, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR AMSELLEM Francis, C/O AMS INTERNATIONAL - France.

La marque 06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 06 est expirée depuis le 25 septembre 2011.

AMSELLEM Francis a également déposé les autres marques suivantes : COOL AND COTTON , FRENCH FACTORY , 100 % GIRLS THE ART OF FASHION 100 % FILLES L'ART DE LA MODE , EUROPEENNE DES COTONS


Mr AMSELLEM Francis - ZAC SAINT MARTIN, 609 RTE DE LA ROQUETTE, 06250 MOUGINS - France


MR AMSELLEM Francis, C/O AMS INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Vêtements. Chaussures. Chapellerie tous ces produits étant de coton service de broderie service de sérigraphie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.